Rythmes scolaires loi ou decret



et l'unl (union nationale lycéenne) réclament une réforme des rythmes scolaires dans le secondaire...ne faudrait il pas revoir l'ensemble du calendrier scolaire sur l'année...ou pause méridienne, est un...

rythmes scolaires loi ou decret Rythmes scolaires : la réforme qui ne passe pas  Le Point

01/09/2014 rythmes scolaires...qui ne passe pas À une semaine de la rentrée scolaire...été faite auprès de benoît hamon." des maires "hors la loi" ils...voire la révocation ou la réquisition des locaux par le préfet...

Rythmes scolaires : le Sénat crée une mission commune d'information  Sénat « Rythmes scolaires  : le gouvernement doit retirer son projet de décret…

des élus des intercommunalités périurbaines ou rurales...la mission commune d'information sur les rythmes scolaires a effectué ses premiers déplacements sur le terrain. elle s'est rendue à l...

Rythmes scolaires : « Si des maires n'appliquent pas la loi, les préfets le Gilets Jaunes 83 contre la Réforme des rythmes scolaires: PETITION papier

09/01/2013 en matière de rythmes scolaires...la collectivité locale pourrait imposer une organisation du temps scolaire y compris contre l’avis des enseignantes. ce décret...en cohérence avec le projet de loi...

Un maire peut il refuser d’appliquer la réforme des rythmes scolaires ?

rythmes scolaires : « si des maires n'appliquent pas la loi...de la ville ou de la jeunesse...mais les aménagements rendus possibles par mon prédécesseur [le décret hamon du 7 mai a assoupli le cadre de la...